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Frais et indemnités kilométriques 2016, remboursement de frais - (Barême pour Impôts 2015)
Ci-après 3 tableaux : VEHICULES, MOTOS (de 50 Cm3 à 5 Cv),  Vélomoteurs et Scooters.

adgh
1) Barème applicable aux VEHICULES automobiles 2016
(Bulletin des finances publiquesle 15 février 2016), inchangé par rappart à N-1
Puissance
Fiscale
Jusqu'à
5 000 km
De 5 001
à 20 000 km
Au-delà de
20 000 km
3 CV et -
4 CV
5 CV
6 CV
7 CV et +
0,41
0,493
0,543
0,568
0,595
(d x 0,245) +    824
(d x 0,27) + 1 082
(d x 0,305) + 1 188
(d x 0,32) + 1 244
(d x 0,337) + 1 288
0,285
0,332
0,364
0,382
0,401
g3
 
2) Barème applicable aux MOTOS 2016
 
Puissance fiscale
de 0 à 3 000 km
de 3 001 à 6 000 km
+ de 6 000 km
de 50 cm3 à 2 Cv d x 0.338 ( d x 0,084 ) +   760 d x 0.211
de 3 à 5 Cv d x 0.40 ( d x 0,070 ) +   989 d x 0.235
Plus de 5 Cv d x 0.518  ( d x 0,067 ) + 1351 d x 0.292
 
3) Barème applicable aux VELOMOTEURS et SCOOTERS 2016
puissance inférieure à 50 cm3
<= 2 000 km
de 2 001 à 5 000 km
d >= 5 001 km
d x 0,269
(d x 0,063) + 412
d x 0,146
   
  barême en € par km, frais de garage exclus (d : distance annuelle parcourue)

consulter le barême précédent 2015 (impôt 2014)  

Après l'austérité des chiffres, nous vous proposons
un bref instant de détente,
au féminin et au masculin. Le thème du jour : artistes et expression artistique.






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